Réunion du Comité Syndical du 05/02/2025

Ordre du Jour :

1) Détermination du nombre de vice-présidents et place du nouveau vice-président.
2) Election du nouveau vice-président.
3) Approbation du procès-verbal de la séance du 18/11/2024.
4) Information sur les décisions de la présidente prises au titre de l’article L.5211-10 du CGCT.
5) Restauration du mur de soutènement de l’ancienne Chartreuse d’Arvières : engagement de la consultation des travaux
6) Local du plan d’eau de la Vendrolière : convention d’occupation précaire 2025.
7) Convention Territoriale Globale 2025-2029.
8) Convention d’objectifs et de moyens : Ain’terlude-en-Bugey – Espace de vie sociale 2025-2029.
9) Elargissement du bénéfice de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires aux grades de catégorie B.
10) Adhésion au Comité National d’Action Sociale pour le personnel retraité.
11) Information sur le projet de création d’un restaurant sur le site du plan d’eau de la Vendrolière.
12) Questions diverses.