Réunion du Comité Syndical du 18/11/2024

Ordre du Jour :

1) Approbation du procès-verbal de la séance du 25/09/2024.
2) Information sur les décisions de la Présidente prises au titre de l’article L.5211-10 du CGCT.
3) Demande de retrait du SIVOM de la commune de Talissieu.
4) Création d’un tiers-lieu à la Médiathèque du Valromey.
5) Ain’Terlude-en-Bugey : contrat de financement d’un poste dans le cadre du FONJEP.
6) Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires.
7) Adhésion à la convention de participation de prévoyance souscrite par le CDG de l’Ain.
8) Elargissement du bénéficie du RIFSEEP à un nouveau cadre d’emplois.
9) Admission en non-valeur des créances irrécouvrables.
10) Constitution de provisions.
11) Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement sur l’exercice 2025.
12) Questions diverses.