Réunion du Comité Syndical du 18 février2026

Ordre du Jour :

1)  Approbation du procès-verbal de la séance du 10 décembre 2025.

2)  Information sur les décisions de la Présidente prises au titre de l’article L.5211-10 du CGCT.

3)  Approbation du règlement d’attribution des subventions PEDT 2025-2029.

4)  Approbation de la convention de partenariat avec la CC Bugey Sud : étude de l’opportunité de transferts des équipements culturels et de l’exercice d’une compétence culturelle par la CC Bugey Sud.

5)  Constitution d’une provision.

6)  Approbation du Compte Financier Unique 2025 (budget général et budget annexe).

7)  Affectation des résultats 2025 (budget général et budget annexe).

8)  Adoption du budget primitif 2026 (budget général et budget annexe).

13)  Questions diverses.