Fermeture des permanences de la Maison France Services Bugey Sud durant les fêtes de fin d’année du lundi 23 au vendredi 27 décembre inclus.
Réouverture du service à la Maison de Pays du Valromey le jeudi 2 janvier.
Le secrétariat du SIVOM du Valromey sera fermé du lundi 23 décembre au vendredi 3 janvier inclus.
Réouverture prévue le lundi 6 janvier à 8 heures.
Ordre du Jour :
1) Approbation du procès-verbal de la séance du 25/09/2024.
2) Information sur les décisions de la Présidente prises au titre de l’article L.5211-10 du CGCT.
3) Demande de retrait du SIVOM de la commune de Talissieu.
4) Création d’un tiers-lieu à la Médiathèque du Valromey.
5) Ain’Terlude-en-Bugey : contrat de financement d’un poste dans le cadre du FONJEP.
6) Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires.
7) Adhésion à la convention de participation de prévoyance souscrite par le CDG de l’Ain.
8) Elargissement du bénéficie du RIFSEEP à un nouveau cadre d’emplois.
9) Admission en non-valeur des créances irrécouvrables.
10) Constitution de provisions.
11) Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement sur l’exercice 2025.
12) Questions diverses.
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Vous serez accueilli par un agent qui est formé pour trouver des solutions immédiates. Chaque demande fait l’objet d’une réponse précise.
Permanences chaque semaine au 2ème étage de la Maison de Pays :
Tous les jeudis de 9h à 12h en salle des associations et/ou bureau des permanences.
Sur rendez-vous uniquement :
04 57 29 81 50
mfs@ccbugeysud.com
Le jeudi de 9h à 12h en atelier ou accompagnement individuel.
Inscription obligatoire :
06 29 81 62 06
conseillers-numeriques@ccbugeysud.com
